Marque renouvelée - Marque en vigueur

OLD NAVY
Old Navy (ITM) Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3034178
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030

Présentation de la marque OLD NAVY

Déposée le 14 juin 2000 par la société Old Navy (ITM) Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la société Old Navy (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, San Francisco, California 94105 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque OLD NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OLD NAVY arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

Old Navy (ITM) Inc a également déposé les autres marques suivantes : OLD NAVY , OLD NAVY , OLD NAVY CLOTHING CO. , OLD NAVY , OLD NAVY


Old Navy (ITM) Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 2 Folsom Street, San Francisco, California 94105 - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434774 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750698 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques y compris les lunettes et les lunettes de soleil ; accessoires de lunettes et de lunettes de soleil à savoir étuis à lunettes, chaînes pour lunettes, montures pour lunettes, lentilles optiques. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques et magnétiques, disques acoustiques, cassettes (supports pour l'enregistrement du son et des images), disques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, mémoires pour ordinateurs, modems, vidéodisques, disques optiques et numériques, claviers, terminaux d'ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs ; appareils télématiques ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et produits fabriqués en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques et notamment montres, horloges. Catalogues, périodiques, magazines, produits de l'imprimerie, papeterie et notamment stylos, carnets d'adresses, carnets de recettes, papier d'emballage, emballages en carton, albums photos en carton, linge de table en papier et napperons en papier. Tissus, toile, textile et produits en matières textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvre-lits, nappes en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette en matières textiles, couvertures de lit, linge de lit, draps, dessus de lit, tours de lit de bébés en matières textiles, taies d'oreillers, housses d'oreillers, serviettes en toile et en matières textiles, torchons (à vaisselle), gants de toilette, dessous de carafes (linge de table), édredons, couettes et housses de couettes, enveloppes de matelas, rideaux en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, cache-sommier en matières textiles, gants en tissus à usage ménager, essuie main en matières textiles, linge de table en matières textiles, sets de tables en matières textiles, chemins de table. Confiserie, bonbons, produits à base de chocolat, pain, biscuit, gâteaux, pâtisseries, préparations faites de céréales, pizzas, pop-corn, sauces (condiments), pâtes alimentaires, thé, café, cacao, crèmes glacées, sandwiches, vinaigre, desserts glacés, glaces à l'eau, dessert, poudings ; plats préparés à base de riz et de pâtes à l'exception des plats préparés pour animaux. Publicité et affaires commerciales, services de conseil en distribution et gestion administrative et commerciale de magasins de vente au détail de vêtements et d'accessoires ; location d'espace publicitaire sur Internet ; publicité par courrier ; diffusion de publicité et de matériel promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues de vente et d'achat par correspondance) ; constitution de listes de publipostage ; commande de produits et de services pour des tiers par le biais de transmission électronique de données ; organisation d'exposition pour les affaires et le commerce ; publicité télévisée. Services financiers de crédit ; services de cartes de crédit ; services d'assurances ; services financiers bancaires personnels ; services de fond de pension ; organisation d'achats à crédit de biens ; crédit bail ; services de collectes de bienfaisance ; services de caution (garantie) ; services d'information et de conseil en rapport avec les services précités compris dans la classe 36. Nettoyage à sec ; services de blanchissage de tissus, vêtements, étoffes et textiles ; réparation de vêtements ; travaux de cordonnerie ; réparation de bijoux ; réparation de montres et réparation de clefs. Services de télécommunication ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission électronique de données, de messages et d'informations ; télécommunications interactives ; services relatifs à l'actualité ; fourniture d'installations de télécommunication permettant de commander des produits et services par la communication électronique de données ; services de courrier électronique ; informations, conseils en rapport avec les services précités. Services de conseil en organisation pour l'ouverture et la gestion de stands de vêtements à l'intérieur de magasins ; conseil en mode ; services de stylisme, notamment conseils rendus en vue de la combinaison de vêtements entre eux et avec des accessoires, y compris les chaussures et les chapeaux ; services de dessins de mode et de photographies, agencement et création d'intérieurs de magasins de prêt à porter de détail. Services de bar-café, cafétéria, snack et restauration ; services de cuisine ; services de crèche ; services de conseils, de création, d'expérimentation et de recherche en matière de traitement de données et de programmation informatique ; services de création de sites web ; programmation informatique ; analyse de systèmes informatiques ; partage du temps en matière informatique ; recherche et développement relatif au matériel informatique et aux logiciels ; services technologiques en rapport avec les ordinateurs ; création de logiciels ; location de bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques ; hébergement de sites web ; services en matière de réseaux informatiques ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des réseaux et des bases de données informatiques ; compilation, stockage, analyse et récupération de données et d'informations ; services d'assistance en ligne en matière informatique ; services de support technique relatifs au matériel informatique et aux logiciels, aux réseaux informatiques et au réseau Internet ; services relatifs aux réseaux informatiques ; services en ligne pour la recherche, la récupération, l'indexation et l'organisation de données sur des réseaux de communication électronique et pour l'amélioration de la performance et des fonctions de ces réseaux ; informations et conseils en rapport avec les services précités incluant les services fournis en ligne ou via Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.